11/05/2023
- Délibération N°2023/030 - Formation et Composition des commissions communales
- Délibération N°2023/031 - Election d’une commission d’appel d’offres à caractère permanent
- Délibération N°2023/032 - CCAS – Fixation du nombre d’administrateurs du conseil d’administration
- Délibération N°2023/033 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration
- Délibération N°2023/034 - Représentation de la commune au SIVU SECTEUR SCOLAIRE
- Délibération N°2023/035 - Représentation de la commune au SIVU POUR L’INSTALLATION ET LE FONCTIONNEMENT D’UNE PISTE D’EDUCATION ROUTIERE
- Délibération N°2023/036 - Représentation de la Commune au SIVOS GENDARMERIE
- Délibération N°2023/037 - Représentation de la Commune au SIVU Trésorerie
- Délibération N°2023/038 - Election des délégués au Comité Territorial de l’Energie (CTE) Moutierrois-Talmondais
- Délibération N°2023/039 - Election d’un représentant au Syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
- Délibération N°2023/040 - Représentation de la Commune au sein du Conseil de Vie Sociale de l’EHPAD – Résidence Pierre Genais
- Délibération N°2023/041 - Représentation de la Commune au sein de l’organisme de gestion de l’école privée sous contrat d’association
- Délibération N°2023/042 - Désignation d’un Correspondant Défense
- Délibération N°2023/043 - Représentation de la commune au sein de l'association CONTACT
- Délibération N°2023/044 - Terre de Jeux 2024 – Désignation d’un élu référent
Délibération N°2023/046 - Vendée Grand Littoral - Désignation des représentants à la C.L.E.C.T
Délibération N°2023/047 - Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers délégués
Délibération N°2023/048 - Délégation de fonction du Conseil Municipal au Maire
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