26/10/2023

• Dél : 2023/076 – Objet : Eclairage Public : Convention SyDEV pour la réalisation d’une opération de suppression de boules
• Dél : 2023/078 – Objet : Vendée Grand Littoral : Convention de mise à disposition du service communautaire « Commande Publique »
• Dél : 2023/079 – Objet : Vendée Grand Littoral : Constitution du Groupement de commandes pour l’élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) et révision des plans communaux de sauvegarde ainsi que celle des documents d’informations sur les risques majeurs
• Dél : 2023/080 – Objet : Vendée Grand Littoral : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public du service eau et assainissement pour 2022
• Dél : 2023/081 – Objet : Préemption d’un bien 11, rue du Centre et Convention avec l’EPF