17 NOVEMBRE 2025

• Délibération 2025/036 – Objet : Décision modificative n°3 au budget principal de la Commune
• Délibération 2025/037 – Objet : Convention avec le SyDEV – Etude d’aide à la décision pour un réseau de chaleurmulti-EnR (géothermie et bois) – EHPAD Pierre Genais – Mairie – Future école
• Délibération 2025/038 – Objet : Demande de droit de stationnement salon esthétique itinérant « Beauty Truck »
• Délibération 2025/039 – Objet : Nomination de voie et numérotation des lots appartenant à M. et Mme BESSON
• Délibération 2025/040 – Objet : Approbation de la modification des statuts de Vendée Grand Littoral portant sur la prise de compétence « Coordination et soutien aux activités sportives et culturelles éducatives du programme communautaire, dans le périmètre de la Communauté de communes, en milieu scolaire (maternelle et élémentaire) pour l’ensemble des écoles du territoire, comprenant le transport »
• Délibération 2025/041 – Objet : Approbation de la modification des statuts de Vendée Grand Littoral portant sur la délégation à la Région Pays de la Loire de la compétence en matière de transport à la demande sur le ressort territorial
• Délibération 2025/042 – Objet : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence « Organisation – Formation – Education en matière de sécurité routière pour les élèves de cycles 2 et 3 des écoles primaires »
• Délibération 2025/043 – Objet : Rapport d’activités 2024 de la Communauté de communes Vendée Grand Littoral
• Délibération 2025/044 – Objet : Rapport annuel 2024 du service public de prévention et de gestion des déchets
  ménagers et assimilés
• Délibération 2025/045 – Objet : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public eau et assainissement