Compte rendu du conseil municipal du 06 juillet 2026

06/07/2026

  • Tirage au sort pour la liste préparatoire du jury criminel 2027
  • Dél : 2026/048 – Objet : Désignation des représentants au sein du GIP Géo Vendée
  • Dél : 2026/049 – Objet : Approbation de l’avenant n°1 à la convention constitutive du GIP Géo Vendée
  • Dél : 2026/050 – Objet : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
  • Dél : 2026/051- Objet : Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Dél : 2026/052- Objet : Ecole – Participation communale aux dépenses de fonctionnement de l’école privée sous contrat d’association – année 2026
  • Dél : 2026/053- Objet : Tarifs de la Taxe de séjour
  • Dél : 2026/054- Objet : Convention de prestation de services – les quatre saisons
  • Dél : 2026/055 – Objet : SyDEV : Convention rénovation de l’horloge chemin de Beauchêne
  • Dél : 2026/056- Objet : Vendée Eau – Convention n°PI 15.030.2026 renouvellement poteau incendie – rue du Menhir
  • Dél : 2026/057- Objet : Convention de mise à disposition d’un local au sein du gîte n°5